MONTRÉAL – La justice a de nouveau frappé dans le démantèlement d’un vaste réseau de fraudeurs hypothécaires qui a sévi à Montréal durant la pandémie. Jean-Carlos Mejia et Sacha Anawati ont été reconnus coupables de recyclage des produits de la criminalité, portant à huit le nombre de personnes condamnées dans cette affaire de 5 millions de dollars qui met en lumière une menace grandissante pour les propriétaires québécois.
Le verdict, rendu vendredi par le juge Salvatore Mascia de la Cour du Québec, ajoute un nouveau chapitre à la plus grosse enquête pour ce type de fraude de l’histoire du Service de police de la Ville de Montréal (SPVM). Le réseau, qui compterait au moins 18 membres, est accusé d’avoir hypothéqué à leur insu les propriétés de cinq victimes, principalement des résidences de luxe libres de toute dette à Westmount et Beaconsfield, ainsi que des terrains vacants à L’Île-des-Sœurs.
Des sociétés-écrans pour blanchir les millions
Jean-Carlos Mejia, 32 ans, a joué un rôle clé dans le blanchiment de plus de 1,5 million de dollars. L’argent, provenant de prêts hypothécaires obtenus frauduleusement, était injecté dans des sociétés-écrans, dont une prétendue entreprise de vêtements nommée « Vêtements Intermédiaire JC ». Dans une décision cinglante de 66 pages, le juge Mascia a souligné que Mejia « savait manifestement que l’injection soudaine de fonds dans son entreprise était le fruit d’une fraude ».
Les signaux d’alarme étaient nombreux : l’entreprise n’avait aucune activité commerciale réelle, 98% de ses fonds provenaient des prêts frauduleux, et 93% des sommes étaient immédiatement retirées en argent comptant. Pour éviter les radars du système bancaire traditionnel, Mejia a eu recours à des services comme Insta Chèques/Money Mart, déboursant plus de 37 000 $ en frais pour encaisser 1,2 million de dollars. Une stratégie coûteuse mais délibérée pour « dissimuler l’origine des fonds », selon le jugement.
Un fléau national en pleine expansion
Cette affaire n’est que la pointe de l’iceberg. Selon des experts, les fraudes immobilières et hypothécaires sont en forte hausse au Canada. La firme d’assurance titres FCT estime qu’il y a au moins une tentative de fraude tous les quatre jours ouvrables au pays. Entre 2010 et 2020, l’entreprise a constaté une augmentation de 70% de ces crimes, un rythme qui s’est accéléré avec la numérisation accrue durant la pandémie.
Les fraudeurs, de plus en plus sophistiqués, exploitent les technologies pour créer de fausses pièces d’identité quasi parfaites et usurper l’identité de propriétaires légitimes. « Le rendement est extraordinaire », expliquait récemment John Tracy, conseiller juridique chez FCT, à La Presse Canadienne. Obtenir une hypothèque frauduleuse de plusieurs centaines de milliers de dollars est bien plus lucratif qu’une simple fraude à la carte de crédit.
Le modus operandi du réseau démantelé à Montréal est un cas d’école : des complices se faisaient passer pour les propriétaires, obtenaient une procuration devant un premier notaire, puis signaient un acte hypothécaire devant un second notaire avec l’aide d’un prêteur privé. L’argent était ensuite rapidement retiré des comptes.
La tête dirigeante arrêtée en Espagne
L’enquête a connu une avancée majeure en février dernier avec l’arrestation en Espagne de la présumée tête dirigeante du réseau, Adnane El Fehdi. L’homme de 36 ans, qui faisait l’objet d’un mandat d’arrêt international, a été rapatrié à Montréal pour faire face à dix chefs d’accusation. Son arrestation, combinée aux condamnations successives de ses complices, dont une employée de banque, démontre la détermination des autorités à démanteler ces organisations criminelles complexes.
Pour les propriétaires, le fardeau de prouver le vol d’identité peut être une épreuve longue et coûteuse. Les experts recommandent la plus grande vigilance et suggèrent de souscrire à une assurance titre, qui peut offrir une protection cruciale en cas de fraude. Alors que le procès des autres coaccusés se poursuit, cette affaire rappelle brutalement que dans un marché immobilier en surchauffe, la vigilance est plus que jamais de mise.
Note sur ce contenu : Cet article a été rédigé par une intelligence artificielle expérimentale, puis révisé par un membre de notre équipe. Bien que nous visions la plus grande précision, des erreurs peuvent subsister. Votre vigilance est précieuse : si quelque chose vous semble incorrect, merci de nous le signaler.
