MONTRÉAL – Le procès civil de Gilbert Rozon, qui fait face à des poursuites de 14 millions de dollars de la part de neuf femmes, s’est transformé en un véritable champ de bataille juridique où s’affrontent deux visions du monde. D’un côté, la défense de l’ex-magnat de l’humour, qui tente de démontrer que les nouvelles lois sur les mythes et stéréotypes en matière d’agressions sexuelles sont sans fondement scientifique. De l’autre, le Procureur général du Québec, qui défend bec et ongles ces avancées législatives, s’appuyant sur des décennies de recherche en psychologie et en victimologie.
Au cœur de ce débat se trouve l’article 2858.1 du Code civil, une disposition qui vise à empêcher que la crédibilité des victimes soit attaquée sur la base de préjugés tenaces. La défense de Gilbert Rozon, menée par Me Mélanie Morin, soutient que cet article brime le droit de son client à une défense pleine et entière. Pour appuyer sa thèse, elle a fait appel au criminologue à la retraite Marc Ouimet, qui a livré un témoignage pour le moins controversé.
La science contre la loi ?
Selon Marc Ouimet, rien ne permet de croire qu’il « subsisterait des attitudes ou comportements empreints de préjugés » dans le système de justice québécois. Il a balayé d’un revers de main les conclusions du rapport « Rebâtir la confiance », publié en 2020, qui a pourtant servi de base à la nouvelle législation. Selon lui, les études citées dans ce rapport n’ont « aucune valeur scientifique» et le processus de consultation du gouvernement était « vide et inutile ».
L’expert de la défense a même affirmé que la question des fausses allégations, un sujet cher à Gilbert Rozon, était un phénomène bien réel, citant une étude qui estime à 7% le taux de crimes sexuels basés sur de fausses déclarations. « Ça existe et ce n’est pas rare », a-t-il martelé.
La psychologie à la rescousse des victimes
Face à cette offensive, le Procureur général du Québec a répliqué en faisant entendre la Dre Karine Baril, une psychologue spécialisée en violences sexuelles. Son témoignage a permis de mettre en lumière les raisons profondes qui expliqueraient le silence des victimes et la difficulté pour elles d’entamer des démarches judiciaires.
La Dre Baril a rappelé que seulement 6% des agressions sexuelles sur des femmes de 15 ans et plus sont signalées au Canada. Un chiffre dérisoire comparé aux 36% de voies de fait qui sont rapportées. Elle a expliqué que la peur de ne pas être crue, la faible confiance envers le système de justice, la honte et la culpabilité sont autant de freins qui empêcheraient les victimes de parler.
Elle a également souligné qu’une victime sur trois souffre de stress post-traumatique jusqu’à 30 ans après les faits, ce qui rend la perspective d’un procès particulièrement éprouvante. « Les personnes qui souffrent de stress post-traumatique vont faire de l’évitement, elles vont donc chasser tout souvenir de leur tête », a-t-elle expliqué.
Un procès aux multiples ramifications
Ce débat sur les mythes et stéréotypes n’est qu’un des nombreux fronts sur lesquels se bat Gilbert Rozon. L’ex-producteur conteste également l’abolition du délai de prescription de 30 ans pour les poursuites civiles en matière d’agression sexuelle, une autre mesure phare issue du rapport « Rebâtir la confiance ».
Parallèlement à ce procès civil, Gilbert Rozon est également poursuivi en diffamation par les animatrices Julie Snyder et Pénélope McQuade, qui ont témoigné contre lui. Il fait aussi face à une poursuite au civil aux États-Unis, intentée par une femme qui l’accuse de l’avoir agressée à New York en 1985.
Cette saga judiciaire, qui a débuté en octobre 2017 avec les révélations du Devoir et du 98,5 FM, est loin d’être terminée. Mais le débat actuel sur la validité des lois visant à protéger les victimes d’agressions sexuelles pourrait avoir des répercussions bien au-delà du cas de Gilbert Rozon. Il s’agit d’un véritable test pour le système de justice québécois et sa capacité à intégrer les connaissances scientifiques sur les traumatismes pour mieux accompagner les victimes.
Le verdict de la juge Chantal Tremblay, attendu à la fin du mois de septembre, sera donc scruté à la loupe. Il pourrait marquer un tournant dans la manière dont notre société traite les victimes d’agressions sexuelles et reconnaît la validité de leur parole.
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