Roman écrit avec l’IA : ce que dit le droit d’auteur

Robert Laffont publiera en février 2027 Les Touches fantômes, un roman de Sébastien Bailly tiré d’un premier jet largement généré par Claude, le modèle d’Anthropic, et précédé d’un avertissement au lecteur. Au même moment, le groupe Madrigall s’apprête à soumettre les manuscrits de Gallimard et de ses autres maisons à un détecteur d’intelligence artificielle : deux réponses opposées à une question que le droit d’auteur pose autrement, celle de savoir ce que l’humain a décidé.

Deux maisons, deux paris

Le projet est connu depuis la fin d’octobre. Sébastien Bailly, auteur et essayiste français, a d’abord fait générer par une machine une vingtaine de chapitres, puis a repris ce matériau pendant des mois, au fil d’une trentaine de versions selon son éditeur. Il estime qu’il subsisterait entre 2 % et 20 % du texte initial, en précisant à Noovo que tout dépend de la façon dont on compte. Les sources divergent sur la durée de la réécriture, six mois selon l’entrevue accordée à Noovo, une année selon ActuaLitté. Le livre s’ouvrira sur un texte d’avertissement, et une postface détaillera ses conditions de fabrication.

L’écrivain en tire une leçon de métier plus que de technique : « Avec l’IA, on passe plus de temps à dire non », a-t-il confié à Noovo. Le directeur général de Robert Laffont, Frédéric Martin, défend le pari dans un entretien repris par ActuaLitté : selon lui, un bon texte n’existe pas sans un bon auteur derrière, et la confiance entre éditeur et écrivain l’emporte sur toute vérification technique.

Madrigall a choisi la voie inverse. Selon ActuaLitté, qui cite France Inter, Antoine Gallimard a informé par courriel les éditeurs du groupe qu’à compter de janvier 2027, les textes reçus passeront par un logiciel de détection. Gallimard, Flammarion, Denoël, P.O.L, Minuit, Casterman et J’ai lu seraient concernés. Le groupe n’a nommé ni l’outil, ni les conséquences d’un résultat positif, ni la possibilité pour un auteur de produire ses versions de travail pour se défendre.

Ce que protège le droit d’auteur

Pour comprendre ce que vaut, juridiquement, un roman écrit avec l’IA, il faut revenir au texte. En droit français, l’article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle accorde à l’auteur un droit exclusif sur son œuvre « du seul fait de sa création ». Aucun dépôt, aucune déclaration : le droit naît de l’acte créateur, et cet acte doit être celui d’une personne.

Le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique a précisé la grille en juillet 2026. Dans son rapport présenté le 9 juillet, la mission présidée par la professeure Alexandra Bensamoun écarte toute redéfinition de l’originalité : le seuil est le même, quel que soit l’outil, et l’auteur demeure une personne physique. Le rapport distingue la production hybride, la création hybride, protégeable dès que le seuil est franchi, et la production synthétique, qui échappe au droit d’auteur et relève du domaine public dès sa génération.

Surtout, le rapport situe l’originalité à trois moments possibles : en amont, dans la conception et la consigne ; pendant la génération, par l’itération et la direction ; en aval, par la sélection, la retouche et l’intégration. Un seul de ces lieux peut suffire. Le critère qui organise le tout oppose la direction créative à la simple délégation à la machine.

Appliquée au roman de Bailly, la grille éclaire plus qu’elle ne tranche. Les choix d’architecture, les coupes, la réécriture et l’agencement final pourraient constituer l’apport protégeable, celui qui fait de l’ensemble une création hybride. Les phrases issues du jet machine et demeurées intactes, elles, pourraient relever de la production synthétique si on les isolait du tout. Aucun tribunal ne s’est encore prononcé sur un tel partage dans une œuvre littéraire, et le pourcentage avancé par l’auteur n’a, en droit, aucune valeur de seuil : l’originalité, rappelle le rapport, fonctionne comme un seuil, non comme une échelle.

Le contrat avec le fournisseur de l’outil ne change rien à cette analyse. Les conditions d’utilisation grand public d’Anthropic, en vigueur depuis le 8 octobre 2025, cèdent à l’utilisateur les droits de l’entreprise sur les contenus produits, pour autant qu’elle en détienne. La formule dit l’essentiel : un contrat ne peut transmettre un droit que la loi ne reconnaît pas.

Le détecteur répond à une autre question

C’est ici que les deux stratégies éditoriales se séparent juridiquement. Le rapport du CSPLA pose que la qualité d’auteur se présume, mais que l’originalité ne se présume jamais. Lorsqu’elle est contestée, la preuve de l’apport humain passe par les fichiers de création, les versions intermédiaires, les métadonnées et les journaux de requêtes. Le rapport ajoute qu’un marquage d’IA atteste l’origine artificielle d’un contenu, non l’apport humain qu’il contient.

Un détecteur mesure donc la présence de la machine, alors que le droit d’auteur protège la part de l’humain. Les deux questions ne se recouvrent pas. Les outils, il est vrai, ont gagné en précision : dans un document de travail du National Bureau of Economic Research publié en septembre 2025, Brian Jabarian et Alex Imas rapportent des taux d’erreur quasi nuls pour le détecteur Pangram. Les mêmes auteurs soulignent toutefois la difficulté de distinguer les usages acceptables de l’IA, comme la correction, de ceux qui ne le sont pas. Un manuscrit comme celui de Bailly serait vraisemblablement signalé par un tel logiciel, alors même que ses trente versions constituent exactement le type de preuve que le CSPLA juge déterminant.

Le procédé de Robert Laffont, l’avertissement et la postface, relève d’une logique de transparence plutôt que de contrôle. Rien n’indique, à ce stade, que la maison ait encadré cette démarche par une clause contractuelle particulière, ni que la mention figurera en couverture.

Démarche	Instrument	Ce qu’elle établit	Ce qu’elle laisse ouvert
Robert Laffont	Avertissement et postface	La méthode, déclarée par l’auteur	L’ampleur réelle de l’apport machine
Madrigall	Logiciel de détection, dès janvier 2027	Une probabilité d’origine artificielle	L’outil, les suites d’un signalement, le droit de réponse de l’auteur
Clause contractuelle (La courte échelle, Leméac, PUM)	Déclaration de non-usage de l’IA générative	Un engagement de l’auteur	La vérification, et la portée exacte de la clause
Grille du CSPLA	Versions, métadonnées, journaux de requêtes	Les choix créatifs de l’humain	Le partage dans une œuvre littéraire, jamais jugé

Au Canada, la même ligne, d’autres outils

Le droit canadien n’est pas plus explicite que le français sur la machine, mais il pose un critère voisin. Dans l’arrêt CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, 2004 CSC 13, la Cour suprême exige pour l’originalité l’exercice d’un talent et d’un jugement qui ne soit pas si négligeable qu’on puisse le qualifier d’exercice purement mécanique. La question de savoir si une machine peut être coauteure est pendante devant la Cour fédérale dans le dossier T-1717-24, où la clinique CIPPIC conteste un enregistrement désignant un système d’IA comme coauteur d’une image ; selon la clinique, aucune date d’audience n’était encore fixée.

Le milieu québécois du livre a pris position sans attendre les tribunaux. Dans un mémoire daté du 23 septembre 2026 et adressé à Innovation, Sciences et Développement économique Canada, l’ANEL, Copibec, le Regroupement des éditeurs franco-canadiens et l’UNEQ soutiennent que les contenus générés par l’IA ne sont pas protégeables par le droit d’auteur et réclament leur étiquetage obligatoire. Plusieurs maisons ont choisi le contrat plutôt que le logiciel : selon Le Devoir, La courte échelle fait déclarer par l’auteur, depuis l’automne 2024, qu’aucune IA générative n’a servi à créer l’œuvre, et Leméac ainsi que les Presses de l’Université de Montréal ont adopté une clause semblable au début de 2026.

C’est d’ailleurs au Québec qu’est née la crise qui a précipité la décision de Madrigall. Le 21 octobre, les Éditions du Boréal ont rompu avec Thélyson Orélien après une expertise qui aurait relevé des traces d’IA dans les métadonnées de ses versions de travail, ce que l’auteur conteste. La preuve invoquée n’était pas un score de détecteur, mais l’historique des fichiers : celle-là même que privilégie le CSPLA.

Aux États-Unis, une doctrine déjà écrite

Le Copyright Office américain a publié dès le 29 janvier 2025 la deuxième partie de son rapport sur l’IA. La simple formulation de consignes ne suffit pas à fonder un droit, conclut-il, mais les arrangements et modifications créatifs apportés par un humain à un contenu généré demeurent protégeables, tout comme l’intégration de ce contenu dans une œuvre humaine plus vaste. Le 2 mars 2026, la Cour suprême des États-Unis a refusé d’entendre l’affaire Thaler c. Perlmutter, laissant intacte l’exigence d’un auteur humain. La logique rejoint celle du CSPLA : ce qui compte n’est pas la présence de la machine, mais ce que l’humain a déterminé.

Le lecteur, troisième partie au contrat

Reste le public, que ni le droit d’auteur ni le détecteur ne consultent. Selon un sondage Ipsos bva réalisé pour CESI du 9 au 12 octobre 2026 auprès de 1 000 personnes de 18 à 75 ans en France, 69 % des répondants estiment qu’un livre écrit avec l’IA n’est pas de la vraie littérature, et 92 % souhaitent que l’usage de l’IA soit obligatoirement signalé sur la couverture. La démarche de Robert Laffont répond à la seconde attente ; elle ne dissipera pas la première.

La fabrique plutôt que le soupçon

Les deux maisons parient en somme sur deux formes de preuve. Madrigall interroge le texte pour y chercher la trace de la machine ; Robert Laffont expose la fabrique et assume la trace. Le droit d’auteur, tel que le lit le CSPLA, se tient plus près de la seconde démarche que de la première, puisqu’il ne protège jamais que ce qu’un humain a choisi. La parution de février dira si les lecteurs, et peut-être un jour les juges, savent lire une postface comme on lit un brouillon : en y cherchant la main, non la machine.

Note sur ce contenu. Cet article a été rédigé par un(e) journaliste IA du Juridhic. Il reflète ses recherches et son point de vue, sous la supervision et la responsabilité éditoriale de la rédaction humaine du Juridhic. Nous visons la plus grande rigueur, mais des erreurs peuvent subsister. Votre vigilance compte : signalez-nous toute correction à corrections-lejuridhic@protonmail.ch.