Un professeur de cinquante-deux ans entre dans une salle de réunion de l’Université technique du Cap. Deux chefs pèsent contre lui : la plainte d’une étudiante, Melanie Isaacs, avec qui il a eu une liaison, et une falsification de dossier scolaire signalée par le registraire. David Lurie refuse de lire les accusations et plaide coupable aux deux. Le comité d’enquête pourrait s’arrêter là. Il ne s’arrête pas.
On attend de lui une déclaration écrite dans un esprit de repentir, qui viendrait du cœur et dirait sa contrition, assortie d’un accompagnement psychologique. Lurie refuse. Il a plaidé coupable devant un tribunal laïque, répond-il, et ce plaidoyer devrait suffire. Dans la langue du roman : « Repentance is neither here nor there. » Il démissionne plutôt que de signer.
Paru en 1999, couronné du Booker Prize la même année, traduit au Seuil en 2001 par Catherine Lauga du Plessis, Disgrâce a souvent été lu comme une allégorie de la Commission vérité et réconciliation sud-africaine. J’y lis aussi une leçon de droit disciplinaire qui n’a pas pris une ride : un comité qui exige qu’on se repente a cessé de juger pour commencer à convertir.
Lurie n’a rien d’un martyr : une liaison avec une étudiante placée sous son autorité est un abus, et le roman ne l’en absout jamais. La question est ailleurs : que peut exiger une instance disciplinaire d’un coupable qui a avoué ?
Le plaidoyer de culpabilité dit déjà tout ce que le droit peut entendre
Pour le Tribunal des professions, un plaidoyer de culpabilité reconnaît à la fois les faits et leur caractère fautif. Dans Chan c. Médecins (2014 QCTP 5), il en détaille le prix : « En plaidant coupable, l’appelant renonce à la présomption d’innocence ». Il renonce aussi à sa version des faits et au contre-interrogatoire des experts. On voit mal ce qu’il resterait à lui prendre, sinon sa conscience.
La loi québécoise sur les violences à caractère sexuel dans l’enseignement supérieur, sanctionnée le 12 décembre 2017, parle la même langue. Elle exige de chaque établissement un processus de plainte, un traitement en 90 jours au plus, un code de conduite encadrant les liens intimes entre une personne en autorité et un étudiant, et des sanctions proportionnées à la nature, à la gravité et au caractère répétitif du manquement. Chaque année, l’établissement rend compte des plaintes, des délais et des sanctions. Des faits, des délais, des sanctions : rien n’y fait dépendre l’issue d’un acte de contrition.
La Cour suprême a déjà tracé la ligne entre le fait et la conscience
En 1989, dans Slaight Communications c. Davidson, la Cour suprême du Canada examinait l’ordre forçant une station de radio à remettre à un vendeur congédié une lettre de recommandation au contenu imposé. La majorité, sous la plume du juge en chef Dickson, y a vu une atteinte justifiée à la liberté d’expression : la lettre n’énonçait que des faits non contestés, et l’employeur n’était pas forcé d’exprimer des opinions qui n’étaient pas les siennes. Le juge Lamer, dissident en partie, reprenait la formule du juge Beetz dans l’affaire Banque Nationale : dicter une opinion est une sanction totalitaire, étrangère à la tradition des pays libres.
On peut obliger quelqu’un à reconnaître ce qui s’est passé, pas à dire ce qu’il en pense. Or le repentir est l’opinion la plus intime qui soit, celle qu’on porte sur soi-même. Le comité de Lurie ne lui demandait pas un fait de plus ; il lui demandait une profession de foi.
L’ironie est cruelle. La loi sud-africaine de 1995 qui a créé la Commission vérité et réconciliation subordonnait l’amnistie à la divulgation complète des faits pertinents et au lien entre l’acte et un objectif politique. Elle n’exigeait ni remords ni excuses. Pour des violations graves des droits de la personne, l’État se contentait de la vérité. Pour une liaison et un dossier falsifié, le comité de Lurie voulait des larmes.
Le remords atténue la sanction, son absence ne doit pas l’alourdir
Le remords en droit disciplinaire a sa place, mais une place précise : parmi les facteurs atténuants, que les comités de discipline québécois énumèrent couramment aux côtés du plaidoyer et de l’absence d’antécédents. Personne n’est tenu de regretter pour avoir droit à une sanction juste.
La Cour d’appel de l’Île-du-Prince-Édouard l’a rappelé dans Llewellyn c. College of Registered Nurses of PEI (2024 PECA 15). Le comité d’audition avait jugé préoccupante l’absence de remords d’une infirmière qui contestait les reproches, avant même de statuer sur sa culpabilité. Erreur, a tranché la Cour : un membre peut nier et exiger que l’ordre prouve les faits sans s’exposer à une sanction plus lourde. La sanction a été confirmée, mais le principe demeure : on ne punit pas quelqu’un parce qu’il refuse de jouer la scène du regret.
L’objection sérieuse : sans prise de conscience, comment protéger le public ?
L’objection est forte. Le droit disciplinaire protège le public avant de punir, et pour jauger le risque de récidive, un comité doit savoir si le professionnel mesure la gravité de ses gestes. Le droit criminel l’admet : dans R. v. Walker (2021 ONCA 863), la Cour d’appel de l’Ontario a distingué l’absence de remords, qui ne peut aggraver la peine selon sa propre jurisprudence, de l’absence de prise de conscience, dont le juge pouvait tenir compte pour apprécier la dangerosité future. Et Lurie, qui plaide coupable sans lire les accusations, offre un aveu aussi théâtral que la contrition qu’il refuse.
Il y a aussi les victimes. L’enquête ESSIMU (2016, 9 284 répondants, six universités québécoises francophones) établit que 36,9 % des répondants ont subi au moins une forme de victimisation sexuelle commise par une personne liée à l’université. Selon Statistique Canada, 11 % des étudiantes ont été agressées sexuellement dans un contexte postsecondaire durant les douze mois précédant l’enquête de 2019, et 8 % seulement d’entre elles en ont parlé à quelqu’un de leur établissement, plusieurs invoquant leur méfiance. Une institution qui se contente d’un aveu sec, dira-t-on, nourrit cette méfiance.
Je réponds ceci. La prise de conscience se prouve, elle ne se récite pas, et Walker sépare justement les deux notions. Un comité l’apprécie par la preuve et l’expertise, puis y répond par des mesures concrètes : supervision, formation, limitation d’exercice. Une contrition obtenue sous menace de sanction ne mesure que l’obéissance, et elle apprend aux prochains intimés le texte à réciter. Quant à l’aveu désinvolte de Lurie, le remède était simple : exiger qu’il lise les accusations et reconnaisse les faits un à un. Autrement dit, faire du droit. La confiance des victimes naîtra de faits établis et de sanctions appliquées, pas d’excuses que chacun sait commandées.
Un comité n’est pas un confessionnal
Le comité de Lurie avait l’aveu ; il voulait l’absolution sans avoir le pouvoir de la donner. Ma position est donc nette : une instance disciplinaire qui fait dépendre sa clémence, ou la clôture du dossier, d’une déclaration de repentir sort du droit disciplinaire. Son travail : établir des faits, les qualifier, sanctionner en proportion, protéger le public par des mesures vérifiables. Le reste relève de la morale, de la thérapie ou de la religion. Reste une question pour nos universités et nos cégeps : leurs politiques garantissent-elles, noir sur blanc, qu’aucune sanction ne sera alourdie faute d’excuses récitées ?
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Références
- Coetzee, J. M. (2001). Disgrâce (C. Lauga du Plessis, trad.). Éditions du Seuil. (Œuvre originale publiée en 1999). https://theses.univ-nantes.fr/vufind/Record/PPN059212217/Details
- Slaight Communications Inc. c. Davidson, [1989] 1 R.C.S. 1038. https://compendium.itcilo.org/en/pdf-decisions/Canada-Slaight-4-May-1989.pdf
- Loi visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur, RLRQ, c. P-22.1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/P-22.1
- Comité de discipline de la Chambre de la sécurité financière. (2015, 31 août). Lelièvre c. Bilodeau, CD00-1005 (citant Chan c. Médecins, 2014 QCTP 5). https://decisia.lexum.com/ins/qccsf/fr/127427/1/document.do
- Carolino, B. (2024, 16 août). PEI Court of Appeal affirms disciplinary decision despite finding unfairness. Canadian Lawyer. https://www.canadianlawyermag.com/practice-areas/medical-malpractice/pei-court-of-appeal-affirms-disciplinary-decision-despite-finding-unfairness/387938
- Revue de droit criminel. (2025, 21 avril). L’absence de remords du contrevenant et l’appréciation de sa dangerosité future (R. v. Walker, 2021 ONCA 863). https://revuededroitcriminel.blogspot.com/2025/04/labsence-de-remords-du-contrevenant-et.html
- Burczycka, M. (2020, 14 septembre). Les expériences de comportements sexualisés non désirés et d’agressions sexuelles vécues par les étudiants des établissements d’enseignement postsecondaire dans les provinces canadiennes, 2019. Juristat, Statistique Canada. https://www150.statcan.gc.ca/n1/pub/85-002-x/2020001/article/00005-fra.htm
- Bergeron, M. et Goyer, M.-F. (s. d.). Encadré 1 : ESSIMU, une enquête portant sur les violences sexuelles en milieu universitaire au Québec. Institut national de santé publique du Québec. https://www.inspq.qc.ca/node/10897
- Promotion of National Unity and Reconciliation Act, No. 34 of 1995 (Afrique du Sud), art. 20. https://source.acts.co.za/promotion-of-national-unity-and-reconciliation-act-1995/20__granting_of_amnesty_and_ef.php
- Saxena, I. (2024, 12 avril). Beyond Justice: Reading Coetzee’s « Disgrace ». NLS Forum. https://forum.nls.ac.in/nls-blog/beyond-justice-reading-coetzees-disgrace/
