arrêt des procédures

Étagère de conservation en acier gris : une boîte d'archives ouverte et vide, un carnet à spirale dont les pages ont été arrachées et un ruban de papier déchiqueté.

3 heures ago

Arrêt Jordan : trente et un jours effacent quatre condamnations pour infractions sexuelles

Quatre condamnations arrêtées pour 31 jours de dépassement du plafond Jordan. Les gestes reprochés, eux, remontent aux années 1980.